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Entraînement chevaux de courses au trot (7013) | Tripalio
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Entraînement chevaux de courses au trot (7013)

Fiche synthèse de la convention collective
IDCC 7013
Nom complet Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979.
Salariés concernés Données non communiquées par la DARES
Entreprises concernées Données non communiquées par la DARES
Accord de santé OUI
Accord de prévoyance OUI
Lien du texte Vous pouvez retrouver le texte de cette convention collective sur Légifrance.
Codes APE rattachés à la CCN Voir les codes APE
Source : DARES - 2016

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Codes APE

Code APE Effectifs salariés
9312Z - Activités de clubs de sports  
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs  
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