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Entraînement chevaux de courses au trot (7013) | Tripalio
bocc : La CCN du personnel des voies ferrées d'intérêt local a fait l'objet d'une dénonciation       bocc : La branche des industries et commerces de la récupération révise les salaires       bocc : Mise en place de l'activité partielle APLD dans la CCN du personnel au sol du transport aérien       bocc : Un accord sur les prêts automobile des agents par les caisses dans la sécurités sociale       bocc : Les organismes de sécurité sociale s'accordent sur la prime de crèche       bocc : Mise à jour de l'indemnité de responsabilité des caissiers dans la CCN de la sécurité sociale       bocc : Révision des frais de déplacement des agents de contrôle dans la sécurité sociale       bocc : La branche de la sécurité sociale révise les frais de déplacements des ingénieurs-conseils       bocc : La sécurité sociale révise les prêts automobile pour les ingénieurs-coonseils       bocc : Sécurité sociale : précisions sur les prêts automobile des agents de direction       bocc : La branche des sociétés financières met à jour les salaires       jo : Entreprises adaptées de travail temporaire : la liste des organismes habilités à les créer est mise à jour       bocc : La branche des entreprises de publicité prolonge son accord sur la CPPNI       jo : Jean-François Delfraissy reconduit à la présidence du CCNE       bocc : Le transport routier met à jour les salaires du secteur du déménagement       bocc : Garanties santé : la CCN de la promotion immobilière met à jour sa grille       bocc : Les cotisations santé de la pâtisserie changent d'assiette       jo : Arrêté d'extension d'un avenant à la CCN des entreprises d'expertises en automobile       jo : Arrêté d'extension d'un accord à la CCN des organismes de tourisme       jo : Arrêté d'extension d'un accord national dans le secteur social sanitaire et médico-social      

Entraînement chevaux de courses au trot (7013)

Fiche synthèse de la convention collective
IDCC 7013
Nom complet Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979. Etendue par arrêté du 7 mai 1979 JONC 11 mai 1979.
Salariés concernés Données non communiquées par la DARES
Entreprises concernées Données non communiquées par la DARES
Champ territorial France
Accord de santé OUI
Accord de prévoyance OUI
Lien du texte Vous pouvez retrouver le texte de cette convention collective sur Légifrance.
Codes APE rattachés à la CCN Voir les codes APE
Source : DARES - 2017

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Codes APE

Code APE Effectifs salariés
9312Z - Activités de clubs de sports  
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs  
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