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Organismes associatifs d'enseignement, de formation musicale et chorégraphique de Rhône-Alpes (2022) | Tripalio
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Organismes associatifs d'enseignement, de formation musicale et chorégraphique de Rhône-Alpes (2022)

Fiche synthèse de la convention collective
IDCC 2022
Nom complet Convention collective des organismes associatifs d'enseignement, de formation musicale et chorégraphique (Rhône-Alpes)
Salariés concernés Données non communiquées par la DARES
Entreprises concernées Données non communiquées par la DARES
Accord de santé NON
Accord de prévoyance NON
Lien du texte Aucun lien disponible.
Codes APE rattachés à la CCN Voir les codes APE
Source : DARES - 2016

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Codes APE

Code APE Effectifs salariés
8510Z - Enseignement pré-primaire  
8520Z - Enseignement primaire  
8531Z - Enseignement secondaire général  
8552Z - Enseignement culturel  
8559B - Autres enseignements  
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