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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z) | Tripalio

bocc : Les salaires applicables en Alsace chez les ouvriers des travaux publics       bocc : Les IPD applicables en Alsace chez les OETAM des travaux publics       bocc : Les ouvriers du bâtiment fixent les IPD dans la Nouvelle-Aquitaine       bocc : Revalorisation des salaires dans la branche du commerce des articles de sport       bocc : La branche du commerce des articles de sport révise un CQP       bocc : Vers une fusion entre la CCN de la poissonnerie et de la boucherie-charcuterie       bocc : Mise à jour des salaires dans la CCN de l'horlogerie-bijouterie       bocc : Les cabinets d'avocats mettent à jour les salaires de leur personnel       jo : Avis d'extension d'un avenant à la CCN des exploitations agricoles du Tarn       jo : Avis d'extension d'un avenant à la CCN de la production agricole de l'Allier       jo : Avis d'extension d'un accord à la CCN coopératives SICA bétail et viande       jo : Avis d'extension d'une CCN de l'entraînement de chevaux de courses au galop       jo : Avis d'extension d'un avenant à la CCN du personnel des entreprises du paysage       jo : Avis d'extension d'un avenant à la CCN des caves coopératives vinicoles       jo : Avis d'extension d'un avenant à la CCN des coopératives agricoles de teillage du lin       jo : Avis d'extension d'un avenant dans les coopératives agricoles bétail et viande       jo : Extension d'un avenant dans les exploitations viticoles de la Champagne délimitée       jo : Arrêté d'extension d'un avenant à la CCN horticulture pépinières de l'Orne       jo : Arrêté d'extension d'un avenant à la CCN des ETAR de la Creuse       jo : Arrêté d'extension d'un avenant à la CCN des scieries agricoles du Limousin      

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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)

Fiche synthèse du code APE

APE 9499Z
Nom complet Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Entreprises concernées 493 953
Etablissements concernées 505 336
Vous pouvez les télécharger via notre moteur de recherche d'entreprises. Vous pouvez également les géolocaliser grâce au TripaGE
Salariés concernés Indisponible
CCN associées à ce code APE Voir les CCN associées
Source : Salariés : DARES - 2016, Entreprises et établissements : SIRENE - JULY 2019

Liste des CCN associées au code APE

Voici la liste des conventions collectives associées à ce code NAF/APE :

IDCC Convention collective Salariés rattachés à la branche (en % et en milliers)
1001 Médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre travaillant dans des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
1007 Métallurgie de la région de Thiers
1031 Fédération nationale des associations familiales rurales
1059 Métallurgie des Midi-Pyrénées
1060 Métallurgie de la Martinique
1159 Métallurgie de la Nièvre
1261 Acteurs du lien social et familial (SNAECSO)
1274 Métallurgie de Corrèze
1315 Industries métallurgiques et mécaniques de la Haute-Marne et de la Meuse
1316 Organismes de tourisme social et familial
1353 Métallurgie de la Dordogne
1365 Métallurgie de Meurthe-et-Moselle
1369 Métallurgie de Loire-Atlantique
1375 Métallurgie du Doubs
1387 Mensuels de la métallurgie des Flandres
1470 Métallurgie d'Indre-et-Loire
1472 Métallurgie du Pas-de-Calais
1492 Non-cadres de la production des papiers, cartons et celluloses
1495 Ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et celluloses
1516 Organismes de formation
1518 Animation socioculturelle
1525 Métallurgie de la région dunkerquoise
1560 Métallurgiques des Alpes-Maritimes
1564 Métallurgie de Saône-et-Loire
1572 Métallurgie de la Charente
1576 Métallurgie du Cher
1577 Métallurgie de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
1578 Métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux
1592 Métallurgie du Valenciennois et du Cambrésis
1604 Métallurgie de Rouen et de Dieppe
1626 Métallurgie des Hautes-Pyrénées
1627 Métallurgie de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
1628 Métallurgie des Deux-Sèvres
1634 Métallurgie des Côtes-d'Armor
1635 Métallurgie de la Gironde et des Landes
1732 Métallurgie de l'Yonne
1797 Métallurgie de la Somme
1809 Métallurgie du Jura
1813 Métallurgie de la région de Maubeuge
1867 Métallurgie de la Drôme et de l'Ardèche
1885 Métallurgie de la Côte-d'Or
1902 Métallurgie du Maine-et-Loire
1912 Métallurgie du Haut-Rhin
1960 Métallurgie du Lot-et-Garonne
1966 Métallurgie du Loiret
1967 Métallurgie du Bas-Rhin
2003 Industries métallurgiques, électriques et électroniques des Vosges
2098 Prestataires de services du secteur tertiaire
2126 Métallurgie du Gard et de la Lozère
2190 Missions locales et PAIO des maisons de l'emploi et PLIE
2221 Métallurgie de l'Isère et des Hautes-Alpes
2230 Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air
2266 Métallurgie de la Mayenne
2294 Métallurgie de l'Aube
2489 Métallurgie de la Vendée
2494 Coopération maritime
2526 Organisations professionnelles de l'habitat social
2542 Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
2579 Métallurgie du Loir-et-Cher
2615 Métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
2630 Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence
2697 Structures associatives cynégétiques
2700 Métallurgie de l'Oise
2755 Industries de la métallurgie de Belfort/Montbéliard
29 Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif
3053 Métallurgie de Haute-Saône
413 Établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
54 Non-cadres des industries métallurgiques et mécaniques de la région parisienne
650 Ingénieurs et cadres de la métallurgie
700 Ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses
7015 Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers
707 Ingénieurs et cadres de la transformation des papiers cartons et de la pellicule cellulosique
714 Métallurgie de la Moselle
7513 Centres initiatives en milieu rural
822 Mensuels de la métallurgie de la Savoie
827 Métallurgie des Ardennes
828 Métallurgie de la Manche
829 Industries métallurgiques du Vaucluse
836 Métallurgie de la Haute-Savoie
860 Métallurgie du Finistère
863 Métallurgie d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
878 Métallurgie du Rhône
887 Métallurgie de l'Eure
898 Métallurgie de l'Allier
899 Métallurgie de la Marne
911 Métallurgie de Seine-et-Marne
914 Mensuels de la métallurgie de l'Ain
920 Métallurgie de la Vienne
923 Métallurgie de la Charente-Maritime
930 Métallurgie de la Sarthe
934 Métallurgie de l'Indre
937 Métallurgie de la Haute-Vienne et de la Creuse
943 Métallurgie du Calvados
948 Métallurgie de l'Orne
965 Industries métallurgiques du Var
979 Métallurgiques de l'arrondissement du Havre
984 Métallurgie d'Eure-et-Loir
Source : DARES - 2016

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