6 articles avec le tag maladies professionnelles ont été trouvés.
La liste des nouveaux membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) vient de paraître officiellement. Elle est...
La Sécu et l'Etat en désaccord sur la branche accidents du travail et maladie professionnelle
Cette publication provient du site du syndicat de salariés FO. La conclusion de la convention d’objectifs et de gestion (COG) de la branche Accidents du travail...
Du changement pour la tarification des accidents du travail et maladies professionnelles
La tarification de certains risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles vient d'être mise à jour par arrêté. Le texte publié...
Un décret datant du 5 mai 2017 vient de paraître au journal officiel pour mettre à jour les tableaux des maladies professionnelles. Le décret...
Accidents du travail et maladies professionnelles : les règles de tarification modifiées
Les règles relatives à la tarification au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général vient de...
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles : quelles nouveautés ?
Un arrêté du 15 février 2017 portant modification de l’arrêté de 17 octobre 1995 relatif à la tarification des accidents du...