Un accord relatif aux travailleurs handicapés a été conclu dans la branche du travail temporaire (IDCC 2378 et IDCC 1413). Il s'agit de l'accord du 19...
5492 articles ont été trouvés dans la catégorie Bulletin Officiel des Conventions Collectives.
Dans le secteur du travail temporaire (IDCC 2378 et IDCC 1413), les partenaires sociaux ont conclu un accord relatif aux modalités d'exercice du mandat au sein des...
Article Gratuit
Un accord relatif aux certificats de qualifications professionnelles (CQP) a été conclu dans le cadre de la convention collective de l'industrie du bois et...
Un accord relatif à l'égalité professionnelle a été conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la librairie du 24 mars...
L’accord interprofessionnel régional du 30 juillet 2009 relatif à l'indemnité de trajet applicable dans la région de la Corse a reçu un...
Un accord relatif aux salaires a été conclu dans le cadre de l'Accord collectif national de Branche de la télédiffusion, concernant les...
Article Gratuit
Un accord relatif aux salaires a été conclu dans la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et...
Article Gratuit
Un accord relatif au Contrat à durée déterminée CDD saisonnier a été conclu dans la convention collective nationale du sport (CCNS...
Un accord relatif à la contribution conventionnelle a été conclu dans la convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27...
Un avenant n°75 du 13 mars 2019 a mis à jour la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du...
Un accord vient de mettre à jour la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001...
La convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001 (IDCC 2216) a été mise...
Article Gratuit
Un accord relatif aux salaires minima conventionnels a été conclu dans la convention collective nationale des entreprises de vente à distance du 6...
Dans la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles du 20 novembre 1996 (IDCC 1951), un accord sur le financement des actions...
Un accord relatif au dialogue social a été conclu dans la convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois du 29 juin 1999 (IDCC...
Un accord relatif à la contribution à la formation professionnelle a été conclu dans la convention collective nationale des cabinets ou entreprises...
Un accord relatif aux contrats d'opération a été conclu dans la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de...
Un accord relatif aux statuts de l'ANFA (Association Nationale pour la Formation Automobile) a été conclu dans la convention collective nationale des services de...
Article Gratuit
Un accord sur les salaires a été conclu dans la convention collective départementale de la métallurgie et des industries connexes de la Sarthe (IDCC...
Un accord relatif à la formation professionnelle a été conclu dans la convention collective nationale du personnel des greffes des tribunaux de commerce...